« Convention initiale » : différence entre les versions
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Version du 6 avril 2023 à 14:18
LIBELLÉ OFFICIEL À DÉVELOPPER AVEC LES CO-FONDATEURS.RICES DES ÉDITIONS TEXTEMACHINE
Si l'Accord tacite est le principe actif de l'autoédition sous licence art libre, la convention initiale désigne, nomme, collige les personnes, idées et actions entreprises pour la création d'une oeuvre (TEXTE en cours) l'apport volontaire de la commaunauté dans le développement d'un milieu d'affaires artistiques qualifié, solidaire et dynamique.
Proposition de départ : hocus
Engagé.e.s dans une réflexion commune sur la pratique artistique sous licence art libre, nous comprenons que les droits d’auteurs découlant de notre écriture collaborative sont, seront, par défaut, cédés au collectif reconnu comme ayant-droit sur l'oeuvre finale, soit le CF?????, opus officiel du projet intitulé: ???????
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