« Convention initiale » : différence entre les versions

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L'Accord tacite, principe actif de l'autoédition sous licence art libre, cette convention constitue l'entente par défaut entre artistes et collaborateur.es, administrateur.es ou représentant.es.  Sorte de poignée de mains, sans aucun contrat signé, cette convention initiale comporte des principes de gestion équitables, éthiques et durables afin de reconnaître l'apport volontaire de la commaunauté dans le développement d'un milieu d'affaires artistiques qualifié, solidaire et dynamique.
Si l'Accord tacite, principe actif de l'autoédition sous licence art libre, constitue ''''l'entente par défaut''''' entre artistes et collaborateur.es, administrateur.es ou représentant.es.  Sorte de poignée de mains, sans aucun contrat signé, cette convention initiale comporte des principes de gestion équitables, éthiques et durables afin de reconnaître l'apport volontaire de la commaunauté dans le développement d'un milieu d'affaires artistiques qualifié, solidaire et dynamique.
 
                   '''[[LIBELLÉ OFFICIEL À DÉVELOPPER AVEC LES CO-FONDATEURS.RICES DES ÉDITIONS TEXTEMACHINE]]'''
                   '''[[LIBELLÉ OFFICIEL À DÉVELOPPER AVEC LES CO-FONDATEURS.RICES DES ÉDITIONS TEXTEMACHINE]]'''
Proposition de départ : '''''hocus'''''
Proposition de départ : '''''hocus'''''
  Engagé.e.s dans une réflexion commune sur la pratique artistique sous licence art libre, nous comprenons que les droits d’auteurs  
  Engagé.e.s dans une réflexion commune sur la pratique artistique sous licence art libre, nous comprenons que les droits d’auteurs  
  découlant de notre écriture collaborative seront, '''par défaut''', cédés au collectif reconnu comme ayant-droit sur l'oeuvre
  découlant de notre écriture collaborative seront, '''par défaut''', cédés au collectif reconnu comme ayant-droit sur l'oeuvre
  finale, soit le '''CF?????''', opus officiel du projet intitulé: ???????
  finale, soit le '''CF?????''', opus officiel du projet intitulé: ???????
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Version du 6 avril 2023 à 13:33

Si l'Accord tacite, principe actif de l'autoédition sous licence art libre, constitue 'l'entente par défaut entre artistes et collaborateur.es, administrateur.es ou représentant.es. Sorte de poignée de mains, sans aucun contrat signé, cette convention initiale comporte des principes de gestion équitables, éthiques et durables afin de reconnaître l'apport volontaire de la commaunauté dans le développement d'un milieu d'affaires artistiques qualifié, solidaire et dynamique.

                  LIBELLÉ OFFICIEL À DÉVELOPPER AVEC LES CO-FONDATEURS.RICES DES ÉDITIONS TEXTEMACHINE

Proposition de départ : hocus

Engagé.e.s dans une réflexion commune sur la pratique artistique sous licence art libre, nous comprenons que les droits d’auteurs 
découlant de notre écriture collaborative seront, par défaut, cédés au collectif reconnu comme ayant-droit sur l'oeuvre
finale, soit le CF?????, opus officiel du projet intitulé: ???????
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