TEXTE fondateur
OPUS
Première convention à intervenir entre les porteurEUSEs d'un projet rassembleur dans une commaunauté désignée.
Exemple : Projet La Navette par le CF31jan23 ; Mission - Conservation du presbytère dans le giron de St-Gab
Lire aussi Convention initiale du cercle fantôme
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Projet de coopérative éditoriale et de convention de troc comptabilisable