« Franc jeu » : différence entre les versions
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Dernière version du 22 mars 2020 à 23:31
Pour jouer franc jeu en improTEXTE, L'Accord tacite constitue le signal de lancement d'une oeuvre en cours sous Licence Art Libre (LAL).
L'Accord tacite propose de convenir de façon éthique et équitable des dispositions générales concernant les titres de propriété intellectuelle.
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